MODIFICATIFS DES STATUTS (année 2010 suite à Ass. Gle Extraordinaire)

MODIFICATIF DES STATUTS DE L'A.S.A.L. 45 (ANNEE 2010, suite à l’assemblée générale extraordinaire en date du 06/06/2010)

Il y a lieu d'apporter les modifications suivantes aux statuts de l'année 2010 :
(...)
La suppression du poste de vice-secrétaire jusqu’à l’assemblée générale annuelle, du fait que le poste de secrétaire occupé par Monsieur Youen LE DU a été repris par Mademoiselle Marie-Laure SIMON à cause de l’exclusion de ce dernier ;
Le changement du siège social à la mairie de PATAY (45310) et en attendant que toutes les formalités soient accomplies le siège social est temporairement mis chez Monsieur Teddy ENGERAND, demeurant à ARTENAY (45410), 29 Place de l’Hôtel de Ville ;
Le nombre de membres de l’A.S.A.L. 45 est défini au nombre de dix adhérents pour l’année 2011 ;
Les dossiers d’inscription des nouveaux membres de l’A.S.A.L. 45 (feuille d’inscription, décharges et règlement de la cotisation qui sera encaissé qu’en début d’année 2011 pour le cas d’intégration à l’association et dans le cas contraire restitution du règlement au demandeur) ;
La mise en place de décharge de responsabilité pour le port de lunettes de protection.

OBSERVATION ETANT ICI FAITE que l’exclusion de Monsieur Youen LE DU résulte que ce dernier a commis une faute grave. Cette faute grave est le non dépôt en mairie du siège social de l’A.S.A.L. 45 ainsi que le fait de l’avoir dissimulé. Il y a lieu de préciser que cela aurait pu avoir de lourdes conséquences pour l’A.S.A.L. 45 ainsi que pour les membres du bureau.
Il y a lieu de préciser également que Monsieur Youen LE DU était convoqué avant l’assemblée générale extraordinaire afin que ce dernier puisse s’expliquer mais il ne s’est pas présenté. Il y a lieu de rappeler que Monsieur Youen LE DU est interdit d’accès au terrain, aux parties et au forum internet de l’A.S.A.L. 45.
(...)
Ceci est une copie par extrait certifiée conforme à l'original du Procès Verbal d'Assemblée Générale extraordinaire en date à PATAY (45310), Salle de réunions, Rue des coquillettes, du 06 juin 2010.