STATUTS ANNEE 2011

STATUTS DE L’A. S. A. L. 45
(Association Sportive d’Airsoft du Loiret)
Association régie par la Loi du 1er juillet 1901

ARTICLE 1
Objet de l’Association
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : ASSOCIATION SPORTIVE D’AIRSOFT DU LOIRET (45).

ARTICLE 2
Cette association est un loisir sportif, à but non lucratif.

ARTICLE 3
Le siège social de ladite association est fixé suivant l’accord de tous les membres sis à PATAY (45310), à la Mairie.

ARTICLE 4
L’association se compose de :
1°) des membres du bureau, ci-après nommés,
2°) des membres bienfaiteurs (collectivités territoriales faisant preuve de générosité et personne physique mettant gracieusement à disposition de l’association un terrain, un véhicule, …),
3°) des membres adhérents, ci-après nommés.

ARTICLE 5
Admission
Pour faire partie de l’A. S. A. L. 45, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées, ou être parrainés par un membre.

ARTICLE 6
Les membres
Sont membres du bureau, ceux qui sont élus lors des assemblées générales annuelles.
Tous membres se doit de régler sa cotisation annuelle en début d‘année.
Sont membres bienfaiteurs, les collectivités territoriales et les personnes physiques qui aident l’association à progresser.
Sont membres adhérents, toutes personnes physiques souhaitant intégrer et aider l’A. S. A. L. 45 à progresser.
OBSERVATION ETANT ICI FAITE que les personnes souhaitant intégrer l'A.S.A.L. 45, pour l'année 2012, devront remettre leur dossier d'inscription à un membre du bureau avant le 31 août 2011 afin que les membres puissent étudier sa proposition et voir sa motivation. Le dossier d'inscription est à demander au trésorier ou au vice-trésorier et il est en ligne sur le forum de l'A.S.A.L. 45.

ARTICLE 7
Radiation
La qualité de tout membre se perd par :
- la démission,
- le décès,
- la radiation prononcée par les membres du bureau pour motif grave ou non paiement de la cotisation. L’intéressé ayant été invité par lettre recommandée avec accusé de réception (sous un délai de 15 jours avant) à se présenter devant le bureau pour fournir des explications. En cas d'absence par ce dernier, celle-ci est considérée comme étant une démission.

ARTICLE 8
Les ressources de l’association sont constituées par :
- le montant des cotisations annuelles,
- l’accès aux parties pour les personnes extérieures (soit à la journée soit par la carte d’accès à 10 parties),
- les subventions communales, départementales, nationales, du conseil Général, etc…
- des animations (portes ouvertes, lotos, manifestations sportives, …),
- de dons en nature,

Les ressources de l’A. S. A. L. 45 devront servir, savoir :
- aux règlements des frais de l’association (cotisation d’assurance, frais de manifestations, …),
- aux investissements (achats de matériels,de terrain, …) en ce qui concerne le surplus.

ARTICLE 9
Les membres du bureau
L’association est dirigée par le bureau élu parmi tous les adhérents. Les membres du bureau représentent les adhérents lors des réunions. Les membres du bureau sont élus pour deux ans lors de l’assemblée générale annuelle, ils sont rééligibles.

Élection
Pour être éligible, il faut être adhérent de l’A. S. A. L. 45 depuis au moins deux an, avoir la majorité légale.
Les adhérents élisent les membres du bureau, ceux qui souhaitent en faire partie, par un scrutin à bulletin secret.

Composition
Le bureau est composé de :
1°) un président,
2°) un vice-président,
3°) un trésorier,
4°) un vice trésorier,
5°) un secrétaire,
6°) un vice secrétaire.

Le bureau étant renouvelé chaque année, les membres sortant sont désignés par le sort. En cas de vacances, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement arriver à terme le mandat des membres remplacés.
OBSERVATION ETANT ICI FAITE que les membres du bureau se doivent d’être présents (plus de la moitié 3 membres présents) lors des parties de jeu, les absences devant être limitées (sauf en cas de force majeure) et non successives.

ARTICLE 10
Réunion du bureau
Le bureau se réunit une fois tous les mois, sur convocation du président, ou sur demande du quart de ses adhérents. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du bureau qui, sans excuse n’aura pas assisté à trois réunions successives, sera considéré comme démissionnaire (sauf en cas de force majeures).

ARTICLE 11
Formalités de convocation à l’assemblée
Quinze jours auparavant la date fixée, les adhérents de l’association sont convoqués par courrier émis par le secrétaire. L’ordre du jour de l’assemblée est indiqué sur les convocations et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l’assemblée doit être prévu. Seuls les pouvoirs dûment remplis et signés précisant le nom et l’adresse du membre remplacé lors de l’assemblée seront pris en compte, les pouvoirs arrivés en blanc (non remplis) ou adressés au nom d’un membre non présent ne peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés comme nuls.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épurement de l’ordre du jour, au remplacement, par un scrutin secret, des membres du bureau sortant. Ne devrons être traités, lors de l’assemblée, que les questions soumises à l’ordre du jour prévu sur la convocation.

ARTICLE 12
Assemblée générale extraordinaire
Si la nécessité s’en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l’article 11.

ARTICLE 13
Règlement intérieur
Un règlement intérieur est établi par le bureau, il le fait approuver lors de l’assemblée générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association. Il prévoit des règles de conduite des adhérents et précise les motifs d’exclusion ainsi que les règles de sécurité.

ARTICLE 14
Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des adhérents présents à l’assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la Loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

ARTICLE 15
Pour la troisième année de fonctionnement de l’A. S. A. L. 45, les membres du bureau sont :
1°) En tant que président de l’association
Monsieur Teddy Claude Marcel ENGERAND, chauffeur poids lourds, ayant conclu un pacte civil de solidarité avec Mademoiselle Marie-Laure SIMON, demeurant à VIGLAIN (45600), 2 Rue des Aubépines
Né à ORLEANS le 1er novembre 1978
De nationalité Française
Résident français au sens de la règlementation fiscale

2°) En tant que vice président de l’association
Monsieur Michaël Olivier Pascal GERAULT, agent de la SNCF, célibataire majeur, demeurant à SARAN (45770), 523 Rue du Faubourg Bannier
N’ayant pas conclu de pacte civil de solidarité, ainsi déclaré
Né à ORLEANS le 9 mai 1985
De nationalité Française
Résident français au sens de la règlementation fiscale

3°) En tant que trésorier de l’association
Monsieur Bastien LEFRERE, technicien, célibataire majeur, demeurant à SAINT JEAN LE BLANC, Rue Pierre Thoran,
N’ayant pas conclu de pacte civil de solidarité, ainsi déclaré,
Né à CROIX (59) le 11 mars 1989
De nationalité Française
Résident français au sens de la règlementation fiscale

4°) En tant que vice trésorier de l’association
Monsieur Jérôme Claude Marie SERGENT, poissonnier, demeurant à CHEVILLY (45520), 3 Impasse des Sansonnets
Né à PARIS (14ème) le 20 avril 1980
De nationalité Française
Marié en premières noces à la mairie de CHEVILLY (45520), le 18 décembre 2004
Résident français au sens de la réglementation fiscale

5°) En tant que secrétaire
Mademoiselle Marie-Laure Yvonne Jacqueline SIMON, comptable, ayant conclu un pacte civil de solidarité avec Monsieur Teddy ENGERAND, demeurant à ARTENAY (45410), 29 Place de l’Hôtel de Ville
Née au MANS le 03 février 1986
De nationalité Française
Résidente française au sens de la réglementation fiscale

6°) En tant que vice secrétaire
Monsieur Rémy SERGENT, cariste, célibataire majeur, demeurant à FLEURY LES AUBRAIS (45400), 1 Bis Place Jean Zay
Né à PARIS (14ème) le 18 mars 1986
De nationalité Française
Résident au sens de la réglementation fiscale

LES PRESENTS STATUTS SONT DECLARES CONFORMES AUX ORIGINAUX.